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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS L. TESSIER
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ETIQUETTE-PRELATS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ETIQUETTE-PRELATS
ETABLISSEMENTS L. TESSIER, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1341830
Date de dépôt :
07/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/02/2026
ETIQUETTE-PRELATS de ETABLISSEMENTS L. TESSIER

Présentation de la marque ETIQUETTE-PRELATS

Déposée le 7 février 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS L. TESSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ETIQUETTE-PRELATS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS L. TESSIER domicilié(e) Cornille-les-caves - 49140 - SEICHES SUR LE LOIR - France et immatriculée sous le numéro RCS 667 180 392 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Mme LE NY Sabine domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque ETIQUETTE-PRELATS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1341830.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ETIQUETTE-PRELATS arrivera à expiration en date du 7 février 2026.

ETABLISSEMENTS L. TESSIER a également déposé les autres marques suivantes : TESSIER , FROMAGE DU CONNAISSEUR , LE TOUR ROUGE , PALAIS D'OR , BUCHEROIS , TESSIER , GRIBOTTE , CAMEMBERT DES PRELATS , LE LOIR , FONDANJOU


ETABLISSEMENTS L. TESSIER, Société par Actions Simplifiée - Cornille-les-caves - 49140 - SEICHES SUR LE LOIR - France - SIREN 667180392


SB ALLIANCE, Mme LE NY Sabine - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Renouvellement sans limitation le 2 décembre 2005 n°2302280 - Publication au BOPI 2005-12-02

Inscription le 6 février 1996 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°197157 - Publication au BOPI 1996-02-06

Renouvellement sans limitation n°2062983 - Publication au BOPI 1996-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-29

Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2015 n°2602906 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2015-11-25

Fromages.